Épargne & Transmission
Assurance-vie et contrats de capitalisation : Les clés d'une transmission réussie
Julien Pons
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Au-delà du cadre fiscal classique :
Si l'assurance-vie est plébiscitée pour sa fiscalité allégée après 8 ans, sa véritable puissance réside dans le cadre de l'article 990 I et 757 B du Code Général des Impôts en matière successorale.
La stratégie de la clause bénéficiaire démembrée : Rédiger une clause standard (« à mon conjoint, à défaut mes enfants ») est souvent une erreur patrimoniale majeure. Le démembrement de la clause bénéficiaire (attribuant l'usufruit des capitaux au conjoint survivant et la nue-propriété aux enfants) permet au conjoint de disposer des revenus ou des liquidités nécessaires tout en garantissant aux enfants une transmission en franchise partielle ou totale de droits au second décès.
Le contrat de capitalisation comme relais : Contrairement à l'assurance-vie qui se dénoue au décès de l'assuré (perdant alors son antériorité fiscale), le contrat de capitalisation peut être transmis par donation de son vivant tout en conservant son antériorité fiscale d'origine.
C'est l'outil idéal pour combiner donation-partage et réinvestissement à long terme.
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Les performances passées ne garantissent pas les résultats futurs. Le support d'investissement en action présente un risque de perte en capital.
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